T. 05 63 02 02 77- 31200 TOULOUSE

MENTIONS LÉGALES

Édition du site
SICRE ÉVÈNEMENTS
8 rue Ferdinand LASSALLE
31200 TOULOUSE
Tél. 05 61 52 52 36
Site web : www.sicre-evenements.com

Conception graphique et développement
ITI Communication
Parc ESTER Technopole
16 rue Soyouz
87068 LIMOGES CEDEX
Tél. 05 55 04 20 19
Fax 05 55 04 18 50
Site web : www.iti-communication.com
E-mail : welcome@iti-communication.com

Hébergement
Société OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.
Téléphone : +33 (0)8 99 70 17 61
Site web : www.ovh.com

Basé sur le « AviaFramework » de Kriesi

Loi informatique et liberté
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant en application de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ces données peuvent être communiquées à des tiers et vous pouvez être amené à recevoir des offres commerciales ou non. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit d’écrire à l’éditeur du site en indiquant vos noms, prénoms, adresse, adresses e-mail afin qu’il puisse faire le nécessaire dans les meilleurs délais.

Droit d’auteur
Le site est la propriété exclusive de la société SICRE EVENEMENTS, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation. Tous les textes et photos présents sur le site sont la propriété de SICRE EVENEMENTS à l’exception des catalogues collectivités et industriels et des fiches techniques.
L’usage de tout ou partie du site www.sicre-evenements.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Dans les conditions autorisées par la loi, SICRE EVENEMENTS n’encourt aucune responsabilité :
pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le Site www.sicre-evenements.com ou rendant impossible son accès.
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
SICRE EVENEMENTS – 8, rue Ferdinand LASSALLE – 31200 TOULOUSE